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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) piecesdevoiture.com
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france-piece-auto.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france-piece-auto.com
piecesdevoiture.com, sarl

Numéro de dépôt :
3880309
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
france-piece-auto.com de piecesdevoiture.com

Présentation de la marque france-piece-auto.com

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) piecesdevoiture.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « france-piece-auto.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) piecesdevoiture.com domicilié(e) 57 rue de salonique - 95100 - argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, piecesdevoiture.com, M. moustapha anseur domicilié(e) 57 rue de salonique - 95100 - argenteuil - France.

La marque france-piece-auto.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france-piece-auto.com est expirée depuis le 8 décembre 2021.

piecesdevoiture.com a également déposé les autres marques suivantes : France-piece-auto.com , Piece-carrosserie.com


piecesdevoiture.com, sarl - 57 rue de salonique - 95100 - argenteuil - France


piecesdevoiture.com, M. moustapha anseur - 57 rue de salonique - 95100 - argenteuil - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.